2024-21 RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC (RPQS) D'EAU POTABLE ET RAPPORT ANNUEL 2022 DU DELEGATAIRE (RAD)

2024-20 RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC (RPQS) DE L'ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES

2024-19 APPROBATION DU PERIMETRE DELIMITE DES ABORDS (PDA) DU MONUMENT HISTORIQUE DU TEMPLE DE LA GLOIRE

2024-18 APPROBATION DE LA REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME

2024-17 PARTICIPATION COMMUNLE POUR LE MINI-SEJOUR D'ETE D'AVRIL 2024

2024-16 RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE

2024-15 MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 18 DECEMBRE 2023 PORTANT UTILISATION DES CREDITS D''INVESTISSEMENT SUR LE BUDGET COMMUNAL 2024

2024-14 MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 28 SEPTEMBRE 2023 PORTANT GARANTIE D'EMPRUNT A LA SOCIETE CDC HABITAT POUR L'ACQUISITION DE 20 LOGEMENTS SOCIAUX SIS 6 A 8 RUE DE VERSAILLES ET 3 RUE LOUISE WEISS

2024-13 ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PROFESSIONNELLE DU CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE

2024-12 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A L’EXPLOITATION DES MARCHES AUX COMESTIBLES – AUTORISATION DE LANCEMENT

2024-11 – AMENAGEMENT DURABLE ET URBANISME – VŒU RELATIF A LA REDUCTION DES NUISANCES AERIENNES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D’ORSAY

2024-10 – AMENAGEMENT DURABLE ET URBANISME – AUTORISATION DE DEPÔT DES AUTORISATIONS D’URBANISME PAR FREE MOBILE POUR LE DEPLACEMENT D’ANTENNES RELAIS DANS L’EGLISE SAINT-MARTIN-SAINT-LAURE

2024-09 – AMENAGEMENT DURABLE ET URBANISME – DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DES LOCAUX PRECEDEMMENT OCCUPES PAR LE TRESOR PUBLIC, SITUES 1 PLACE DU DOCTEUR ERNST ALBERT

2024-08 – FAMILLE, PARCOURS EDUCATIF ET CITOYEN – DEPÔT D’UNE DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA SECURISATION DES ECOLES ET DES CRECHES

2024-07 – FINANCES – REVISION DES TARIFS DES PARCS DE STATIONNEMENT COUVERTS

2024-06 – SPORTS – CONVENTION D’OBJECTIFS TRIENNALE AVEC LE FOOTBALL CLUB ORSAY BURES (FCOB)

2024-05 – SPORTS – CONVENTION D’OBJECTIFS TRIENNALE AVEC LE CLUB ATHLETIQUE D’ORSAY RUGBY (CAORC)

2024-04 – SPORTS – CONVENTION D’OBJECTIFS TRIENNALE AVEC LE CLUB ATHELIQUE D’ORSAY (CAO)

2024-03 – PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DE LA DELIBERATION SUR LE RIFSEP

2024-02 – PERSONNEL COMMUNAL – MISE EN PLACE DE LA PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE