Décisions CCAS

Tarifs d'accueil d'hébergement et de dépendance 2023 de l'accueil de jour - les Crocus - Retrait de la délibération 2023-17 du 28 juin 2023 et nouvelle délibération d vote de tarifs 2023
Signature de la convention ANCV, pour le programme séniors en vacances, realtif à l'organisation de séjour des paersonnes âgées et /ou handicapées du Centre Communal d'Action Sociale, au club vacances Odesia" Le Phare" du 24 juin au 01 juillet 2023
Signature de l'avenant au contrat d'assurance des responsabilités et risques annexes du CCAS d'Orsay
Convention de partenariat passée avec le Centre Educatif Dubreuil( ville de Paris) pour la mise en place de rencontres intergénérationnelles
Convention de aprtenarit N°CP2017-04 passée avec le PRIF( prévention Retraite Ile de France) Plan d'action N°6 pour la mise en place d'un atelier" bien vieiellir" réalisé par le partenaire opérateur Sport pour tous, conventionné avec le Prif courant
Contrat de prêt à usage entre le CCAS et Monsieur Savouyaud
Avenant n°3 portant modification de la régie d'avance des secours du CCAS-Régie référencée: RA 30304
Avenant n°1 à la convention de partenariat passée pour l'organisation desséances Relax (ex-ciné-ma différence)
Attribution du marché n°2023-18 realtif au contrôle de l'hygiène et de la sécurité alimentaire des sites de restauration scolaire et municipale, de la petite enfance et de résidences pour personnes âgées
Adoption de l'avenant n°2 à l'accord-cadre n°2022-14 Lot n°2 relatif à la fourniture de consommables et articles d'entretien
Adoption de l'avenant n°1 à l'accord-cadre n°2022-14 lot n°2 relatif à la fourniture de consommables et articles d'entretien
Adoption de l'avenant n°1 à l'accord-cadre n°2022-14 Lot n°1 relatif à la fourniture de produits lessiviels et d'entretien
Adoption de l'aveant n°3 à l'accord-cadre n°2022-14 Lot n°2 realtif à la fourniture de consommables et articles d'entretien°
Adoption de l'aveant n°2 à l'accord-cadre n°2022-14 Lot n°1 relatif à la fourniture de produits lessiviels et d'entretien
23-21 Convention de médiation passée avec la CNPM-MEDIATION-CONSOMMATION - 27 avenue de la Libération 42400 Saint Chamond
23-15 Attribution de l’accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire 2022-10 relatif à la fourniture de matériel et d’équipements de cuisine et de laverie - Lot 2 : Petit matériel
23-13 Convention de partenariat, passée avec le Kit Prévention Autonomie
22-198 Convention de mise à disposition du bassin extérieur du stade nautique, au profit du PSUC Kayak Polo pour l'organisation d'une coupe Ile de Farnce le samedi 08 et dimanche 09 octobre 2022
22-10 Adoption du contrat de service C2110398 de la socièté arpège
 
 
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