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Mairie d’Orsay
2 place du Général Leclerc - BP 47 - 91401 Orsay Cedex
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DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

David Ros - Maire d’Orsay.
2 place du Général Leclerc - BP 47 - 91401 Orsay Cedex

WEBMESTRE

Direction communication, innovation numérique et citoyenne.
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CONCEPTION ET RÉALISATION

Conception graphique - Développement :
Studio Plus SA - Agence de communication - sous licence SIL OFL 1.1. - www.studioplussa.com

Animation :
Direction communication, innovation numérique et citoyenne.
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DÉVELOPPEMENT ET HÉBERGEMENT DU SITE

Ce site internet et son contenu sont l’entière propriété de la Ville d’Orsay.
Ce site a été créé de novembre 2017 à avril 2018.

Le site est hébergé par la société OVH.
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Le site est réalisé avec le logiciel libre, open source et gratuit JOOMLA!

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES

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DROITS DE PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de la mairie d’Orsay ou de tiers ayant autorisé la mairie d’Orsay à les utiliser.

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Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

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LIENS HYPERTEXTES

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DISPONIBILITÉ DU SITE WEB

La commune d’Orsay pourra, à tout moment, modifier ou interrompre temporairement tout ou une partie du site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le site.

LÉGISLATION FRANCAISE

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Droit d’accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l’administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

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ou par courrier en écrivant à :

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Fait à Orsay, le 11 avril 2018.

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