Délibérations CCAS

Retour aux actes administratifs

Délibérations CCAS


22-32 NON FACTURATION A TITRE EXCEPTIONNEL DE LA REDEVANCE DE DECEMBRE 2022 RESIDENCE AUTONOMIE SAINT-LAURENT
22-31 MODIFICATION DES TARIFS APPLICABLES AU PORTAGE DE REPAS A DOMICILE
22-30 AVENANT N°1 AU MARCHE 2021-09 FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LE SERVICE DE PORTAGE DE REPAS DU CCAS D'ORSAY
22-29 CONVENTION RELATIVE AUX MODALITES DE REMBOURSEMENT PAR LES COLLECTIVITES DE LA REMUNERATION DES MEDECINS MEMBRES DU CONSEIL MEDICAL INTERDEPARTEMENTAL ET DES EXPERTISES MEDICALES
22-28 SEJOUR VACANCES DES SENIORS ORCEENS.NES : BAREME DE PARTICIPATIONS FINANCIERES
22-27 MODIFICATION DES TARIFS APPLICABLES AUX FOYERS-RESTAURANT DES RESIDENCES AUTONOMIE ST- LAURENT ET LA FUTAIE
22-26 REVALORISATION DES REDEVANCES POUR LES RESIDENCES AUTONOMIE ST- LAURENT ET LA FUTAIE
22-25 DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET ANNEXE 2022 DU CCAS POUR L’ETABLISSEMENT D’HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES ( EHPAD)
22-24 MODIFICATIVE N° 1 RENDANT EXECUTOIRE LE BUDGET ANNEXE 2022 DU CCAS POUR L’ETABLISSEMENT D’HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES ( EHPAD)
22-23 AFFECTATION DEFINITIVE RESULTAT DE L’ETABLISSEMENT D’HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES ( EHPAD) LES CROCUS 2020
22-22 AFFECTATION DEFINITIVE RESULTATS DE L’ETABLISSEMENT D’HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES ( EHPAD) LES CROCUS
22-19 ADOPTION CONTRAT D'ADHESION REVOCABLE REGIME ASSURANCE AVEC L'URSSAF
22-16 DESIGNATION DEUX REPRESENTANTES TITULAIRE ET SUPPLEANTES CONSEIL DE VIE SOCIALE SAINT LAURENT ET LA FUTAIE
22-15 MODIFICATION TA-RIFS ACCUEIL ET DE DEPANDANCE EHPAD LES CROCUS
22-14 AFFECTATION DES RESULTATS GLOBAUX 2021 EHPAD LES CROCUS
22-13 COMPTE ADMINISTRATIF 2021 POUR LE BUDGET ANNEXE DU CCAS LES CROCUS
 
 
Powered by Phoca Download

Magazine

ANNUAIRE DE LA VILLE

couvAnnuaire22

Carnet de saison culturelle

COUVERTURE carnet2022

Guide des herbes de trottoirs

GUIDE HERBES SAUVAGES COUV

ÉPHÉMÉRIDE

Samedi03DécembreSemaine 48 | François XavierJGibbeuse croissante

Youtube Orsay