Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Martine CHARVIN, conseillère municipale déléguée

Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Eliane SAUTERON , conseillère municipale déléguée

Arrêté portant autorisation d'ouverture au public de l'établissement recevant du public de type X en 3ème catégorie pour le bâtiment sportif et de type X catégorie 5 ème pour les 3 cours de tennis couverts et de type PA catégorie 5 ème pour le terra

Arrêté portant autorisation d'ouverture au public de l'établissement recevant du public de type R 5ème catégorie, la micro-crèche " Les Trésors 2 " sise 4 place des Planches à Orsay

Arrêté portant autorisation d'ouverture au public de l'établissement recevant du public de type R 2ème catégorie avec activités de types L et N, Institut Optique Graduate School sise rue du Belvédère à Orsay

Arrêté portant attribution d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service

Arrêté permanent portant réglementation sur la circulation des lignes de bus 91-05, 91-08 la ligne 17 et leurs mises en place dans la rue du Guichet

Arrêté permanent portant réglementation sur la circulation dans la rue de I'Yvette, l,avenue de Lattre de Tassigny, I'avenue des Sablons, I'avenue des Bois, dans la rue du Bois des Rames, dans ta rul âe Verdun, dans la rue de François Leroux, dans la

Arrêté modifiant l'arrêté du 17 janvier 2023 fixant la composition du Comité Social Territoriale(CST) et de la Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de Travail

Arrêté limitant les regroupements sur la voie publique

Arrêté limitant les regroupements sur la voie publique

Arrêté fixant la réglementation des forêts communales Orcéennes

Arrêté désignat Madame Véronique FRANCE-TARIF, 9ème adjointe au maire, comme représentante du Maire au sein de l'assemblée générale de la copropriété " La Bouvêche" située 69 rue de Paris à Orsay

Arrêté désignant Monsieur Frédéric Henriot, 4è adjoint au maire, comme représentant du Maire au sein de l'assemblée générale de la coproprié située au 40 Boulevard de Mondétour à Orsay

Arrêté désignant Monsieur Didier Missenard, 2 ème adjoint au maire, comme représentant du Maire au sein de l'assemblée générale de la copropriété de la Résidence de l'Esplanade, 2 à 22 passage du chemin de fer à Orsay

Arrêté désignant Monsieur Alexis Midol-Monnet, conseiller municipal délégué, comme représentant du Maire au sein de l'assemblée générale de la copropriété la Résidence Darvel, 1 bis rue André Maginot à Orsay

Arrêté désignant Madame Araine WACHTHAUSEN , 3ème adjointe au maire, comme représentante du Maire au sein de l'assemblée générale de la coproprié située au 15 et 17 rue Archangé à Orsay

Arrêté de commissionnement de Madame Miscopein Saler pour l'urbanisme

Abrogation de l'arrêté fixant la réglementation des forêts communales Orcéennes

24-190 Arrêté de déport de Monsieur Rémi Darmon, Maire de la Commune d'Orsay