Redéfiniation de la destination des chambres dites de protonthérapie de la résidence La Futaie et fixation d'un tarif de redevance

Modification de la délibération sur le RIFSEP

Désignation d'un délégué à la protection des données(DPD)

23-11 REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES RPASA LA FUTAIE ET SAINT-LAURENT

23-10 COMPTE DE GESTION 2022 - POUR LE BUDGET DU CCAS - LES CROCUS

23-09 BUDGET ANNEXE AU CCAS, LES CROCUS - COMPTE ADMINISTRATIF 2022

23-08 CONVENTION D'ADHESION A LA MISSION DE MEDIATION PROPOSEE PAR LE CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE DE LA REGION D'ILE DE FRANCE

23-07 TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS

23-06 TARIFICATION DU SEJOUR DES SENIORS ORCEENS 2023

23-05 BUDGET PRIMITIF

22-32 NON FACTURATION A TITRE EXCEPTIONNEL DE LA REDEVANCE DE DECEMBRE 2022 RESIDENCE AUTONOMIE SAINT-LAURENT

22-31 MODIFICATION DES TARIFS APPLICABLES AU PORTAGE DE REPAS A DOMICILE

22-30 AVENANT N°1 AU MARCHE 2021-09 FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LE SERVICE DE PORTAGE DE REPAS DU CCAS D'ORSAY

22-29 CONVENTION RELATIVE AUX MODALITES DE REMBOURSEMENT PAR LES COLLECTIVITES DE LA REMUNERATION DES MEDECINS MEMBRES DU CONSEIL MEDICAL INTERDEPARTEMENTAL ET DES EXPERTISES MEDICALES

22-28 SEJOUR VACANCES DES SENIORS ORCEENS.NES : BAREME DE PARTICIPATIONS FINANCIERES

22-27 MODIFICATION DES TARIFS APPLICABLES AUX FOYERS-RESTAURANT DES RESIDENCES AUTONOMIE ST- LAURENT ET LA FUTAIE

22-26 REVALORISATION DES REDEVANCES POUR LES RESIDENCES AUTONOMIE ST- LAURENT ET LA FUTAIE

22-25 DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET ANNEXE 2022 DU CCAS POUR L’ETABLISSEMENT D’HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES ( EHPAD)

22-24 MODIFICATIVE N° 1 RENDANT EXECUTOIRE LE BUDGET ANNEXE 2022 DU CCAS POUR L’ETABLISSEMENT D’HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES ( EHPAD)

22-23 AFFECTATION DEFINITIVE RESULTAT DE L’ETABLISSEMENT D’HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES ( EHPAD) LES CROCUS 2020