2023-02 RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023

2023 ADHESION AU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUIRE 2023-2026 PROPOSE PAR LE CIG GRANDE COURONNE

2022-42 Convention de prêt de salles des résidences autonomie aux résidents - réglement d'utilisation de ces salles

2022-41 Ouverture du recrutement aux parcours emploi compétences

2022-40 Délibération modifiant la délibération n°2020-16 du 9 juillet 2020 realtive à la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l'expertise et de l'engagement

2022-39 Tableau des emplois et des effectifs

2022-38

2022-37

2022-36 Modalités d'amortissement des immobilisations

2022-35 Autorisation d'utilisation des crédits d'investissements sur le budget CCAS 2023

2022-34 Affectation provisoire des résultats 2021 de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées ( EHPAD) - Les Crocus -

2022-33 Budget annexe CCAS

2024-04 REVALORISATION DES REDEVANCES POUR LES RESIDENCES AUTONOMIE ST-LAURENT ET LA FUTAIE