Arrêtés et règlements permanents

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Arrêtés et règlements permanents


23-80 Délégation de signature à Monsieur Cédric BLONDEL, Directeur du Cadre de vie du quotidien et de proximité
23-79 Délégation de signature à Monsieur Jean-Luc GARDEAU, Directeur général adjoint des Solidarités et de l'Animation de la cité
23-78 Délégation de signature à Madame Aïssata MAÏGA, Directrice générale adjointe des services techniques et de l'urbanisme
23-77 Délégation de signature à Madame Sarah KRIMI, Directrice générale des services
23-68 Autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion du salon toutes collections, le samedi 04 mars 2023 de 9h à 17h30 pour l'Association " APO "
23-66 Autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la kermesse de l'école Sainte Suzanne, le samedi 1er juillet 2023 de 9h à 19h pour l'Association " APEL Sainte Suzanne "
23-59 Autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion du salon de l'officine, le mardi 07 mars 2023 de 9h à 20h pour l'association " AEPPS "
23-46 Règlement intérieur L'Orcéenne Nature
23-275 Reprises de concessions échues non renouvelées dans le cimetière communal d'Orsay (Essonne)
23-218 Arrêté d'un débit de boissons temporaire de la "foire à tout", le 25 juin 2023 pour la société GREGOIRE ARNOULS
23-151 Autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion du tournoi de rugby
23-112 Règlementation de la défense extérieure contre l'incendie (DECI)
23-11 Interdiction de l'utilisation du terrain engazonné honneur football du stade André Laurent
23-02 Arrêté relatif à la réservation de six places sur le parking de la Futaie sis 85 rue de Paris à Orsay pour les véhicules affectés à un service public
23-01 Arrêté portant nomination des agents recenseurs du recensement de la population
22-522 Arrêté relatif à l'organisation du stationnement sur le territoire de la commune d'Orsay - abrogation des dispositions antérieures
22-521- Règlementation permanente pour l’année 2023 de la circulation et du stationnement sur la commune d’Orsay dans le cadre de travaux urgents sur les pompes d’égouts par la société EMU, pour le compte de la CPS
22-520- Règlementation permanente pour l’année 2023 de la circulation et du stationnement sur la commune d’Orsay dans le cadre de travaux urgents sur le réseau d’eau potable et d’eau usée, réalisés pour la CPS assainissement par ses sous-traitants TP
22-519- Règlementation permanente pour l’année 2023 de la circulation et du stationnement au droit des chantiers d’entretien du patrimoine arboré de la commune d’Orsay, réalisés par l’entreprise SAMU
22-518 - Règlementation permanente pour l’année 2023 de la circulation et du stationnement sur la commune d’Orsay dans le cadre de travaux urgents sur le réseau électrique, réalisés par la société ENEDIS et ses sous-traitants
 
 
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