Arrêtés et règlements permanents

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Arrêtés et règlements permanents


Arrêté n°23-187 Autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de "la foire à tout", le 25 juin 2023 de 9h à 18h pour l'Association des retraités d'Orsay (ARO)
Arrêté n°23-127 Autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occassion du 50ème anniversaire du jumelage Orsay/Kempen, le samedi 27 mai 2023 de 11h à 19h pour l'association "ALCA"
Arrêté instituant un bureau central de vote pour les élections des représentants du personnel au Comité Social Territorial (CST)
Arrêté désignant Madame Ariane WACHTHAUSEN, 3è adjointe au Maire, comme représentante du Maire au sein de l'assemblée générale de la copropriété située 15 et 17 rue Archangé à Orsay
Arrêté autorisant l'ouverture au public d'un établissement recevant du public de type R 5ème catégorie, la micro crèche Menthe et grenadine sise 2 rue du Val d'Orsay
Arrêté 23-181 portant sur l’autorisation de réserver dix places de stationnement sur le parking du marché, en vue de l’anniversaire du jumelage d’Orsay-Kempen.
Arrêté 22-487 -Arrêté portant sur l’autorisation de réserver des places de stationnement au N°67 avenue des Bleuets
Arrêté 22-468 Règlementation provisoire de la circulation et du stationnement au droit du N°91-93 rue de Paris
Arrêté 22-338 Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement rue de Chartres, rue de Paris et rue du Docteur Ernest Lauriat
Arrêté 22-336 Arrêté permanent portant sur la réglementation des heures de mise en service/ coupure de l'éclairage public sur le territoire de la commune d'Orsay
Arrêté 22-299 Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement du N°1 au N°15 boulevard Dubreuil et d'occupation du domaine public
Arrêté 22-296 Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement dans la rue des Sources
Arrêté 22-294 Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement au N°113 avenue de la Dimancherie
Arrêté 22-289 Réglementation provisoire de la circulation et du stationement au N°24 rue Bossuet
Arrêté 22-286 Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement au droit des rues de Versailles, de la rue du Fond du Guichet, rue de la Colline, rue du Guichet et du pont du TCSP
Arrêté 22-285- Réglementation provisioire de la circulation et du stationnement au N°24 avenue de la Concorde
23.155 Arrêté portant sur le Règlement du jeu concours du 50ème anniversaire du jumelage Orsay-Kempen
23-96 Règlement intérieur L'Orcéenne Nature
23-82 Délégation de signature à Madame Delphine BORDONARO, Directrice des Ressources Humaines
23-81 Délégation de signature à Madame Marie-Stéphane PROQUEZ, Directrice des Finances et de la commande publique
 
 
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