23-46 Règlement intérieur L'Orcéenne Nature

23-414 DELEGATION DE SIGNATURE POUR LES ARRETES D'HOSPITALISATION D'OFFICE A MONSIEUR REMI DARMON, 6ème ADJOINT AU MAIRE

23-413 ARRETE PORTANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR REMI DARMON, 6ème ADJOINT AU MAIRE

23-412 ARRÊTE PORTANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR DIDIER MISSENARD, 2ème ADJOINT AU MAIRE

23-275 Reprises de concessions échues non renouvelées dans le cimetière communal d'Orsay (Essonne)

23-218 Arrêté d'un débit de boissons temporaire de la "foire à tout", le 25 juin 2023 pour la société GREGOIRE ARNOULS

23-151 Autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion du tournoi de rugby

23-112 Règlementation de la défense extérieure contre l'incendie (DECI)

23-11 Interdiction de l'utilisation du terrain engazonné honneur football du stade André Laurent

23-02 Arrêté relatif à la réservation de six places sur le parking de la Futaie sis 85 rue de Paris à Orsay pour les véhicules affectés à un service public

23-01 Arrêté portant nomination des agents recenseurs du recensement de la population

22-522 Arrêté relatif à l'organisation du stationnement sur le territoire de la commune d'Orsay - abrogation des dispositions antérieures

22-521- Règlementation permanente pour l’année 2023 de la circulation et du stationnement sur la commune d’Orsay dans le cadre de travaux urgents sur les pompes d’égouts par la société EMU, pour le compte de la CPS

22-520- Règlementation permanente pour l’année 2023 de la circulation et du stationnement sur la commune d’Orsay dans le cadre de travaux urgents sur le réseau d’eau potable et d’eau usée, réalisés pour la CPS assainissement par ses sous-traitants TP

22-519- Règlementation permanente pour l’année 2023 de la circulation et du stationnement au droit des chantiers d’entretien du patrimoine arboré de la commune d’Orsay, réalisés par l’entreprise SAMU

22-518 - Règlementation permanente pour l’année 2023 de la circulation et du stationnement sur la commune d’Orsay dans le cadre de travaux urgents sur le réseau électrique, réalisés par la société ENEDIS et ses sous-traitants

22-517- Règlementation permanente pour l’année 2023 de la circulation et du stationnement sur le territoire communal pour l’installation de vidéo-protection par la société ERYMA

22-516- Règlementation permanente pour l’année 2023 de la circulation et du stationnement au droit des chantiers d’entretien de la commune d’Orsay, réalisés par la société POSE

22-515- Règlementation permanente pour l’année 2023 de la circulation et du stationnement au droit des chantiers d’entretien de la commune d’Orsay, réalisés par l’entreprise JC DECAUX

22-514- Règlementation permanente pour l’année 2023 de la circulation et du stationnement au droit des travaux d’entretien et d’amélioration de la voirie communale et de ses dépendances de la commune d’Orsay, réalisés par l’entreprise GER