Décisions

22-220 Adoption du contrat n°2022-24D Maintenance préventive de la couverture du bassin extérieur du stade nautique d'Orsay
22-219 Adoption du contrat n°2022-25D Adhésion au service FAST
22-218 Adoption du contrat relatif à la maintenance préventive annuelle de la tribune télescopique dans la salle Jacques TATI, Allée de la Bouvêche, 91400 Orsay, France
22-217 Adoption du marché n°2022-11 relatif à une étude de faisabilité et d'élaboration d'un préprogramme pour la restructuration du stade nautique d'Orsay
22-216 Convention de formation passée avec le CFA des métiers du sport et de l'animation - 29, rue David d'Angers - 75019 PARIS
22-215 Convention de mise à disposition
22-214 Décision Convention de formation passée avec l'Ecole des Parents et des Educateurs d'Ile-de-France - PE - 5 impasse de Bon Secours - 75543 PARIS Cedex 11
22-213 Convention de formation passée avec l'UFCV - 1, Villa des Pyrénées - 75020 PARIS
22-211 Convention de formation passée avec le CREPS - Centre de Ressources, d'Expertise et de Performance Sportive d'Ile-de-France - 1, rue du Docteur Savoureux - 92291 CHATENAY MALABRY
22-210 Décision constituant avocat pour la défense de la ville dans le cadre d'un recours en annulation du Permis de Construire valant autorisation de travaux n.PC.091.471.21.1.0047/AT 091 471 21 1 0029 délivré le 27/04/2022 autorisant la constructio
22-209 Décision constituant avocat pour la défense de la ville dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir contre un permis de construire n°PC.0914712110047 délivré le 27 avril 2022, autorisant la construction de 30 logements locatifs sociaux et
22-207 Avenant au contrat 2021-08D relatif à un audit et l'accompagnement à la mise en place du plan sécurité incendie
22-206 Convention de partenariat avec le Collège Fournier dans le cadre d'actions de sensibilisations aux pratiques chorégraphiques contemporaines
22-205 Contrat de cession du droit d'exploitation du concert "Interface Poetry" le samedi 8 octobre 2022 avec Puppet Master Bruit rose SAS dans le cadre de la Fête de la science 2021
22-203 Convention de mise à disposition d'un logement au profit de Madame Aissata MAIGA
22-202 Adoption du contrat n°2022-18D Logiciel de gestion du processus de recrutement
22-201 Convention de partenariat entre la commune d'Orsay, la Ligue d'enseignement 91 et l'Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) de l'Essonne relative à la mise en place du programme "lire et faire lire" dans les écoles et multi acc
22-198 Convention de mise à disposition du bassin extérieur du stade nautique, au profit du PSUC Kayak Polo pour l'organisation d'une coupe Ile de Farnce le samedi 08 et dimanche 09 octobre 2022
22-197 Adoption du contrat d'acquisition, de garantie technique et de maintenance en condition opérationnelle d'un système de contrôle du stationnement payant - Movicar
22-196 Convention de partenariat avec la Communauté Paris-Saclay pour l'organisation du festival Encore les beaux jours en septembre 2022
 
 
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