Décisions

23-12 Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l'Essonne - Projet culturels des communes - 2023
23-11 Mise à disposition du Terain d'honneur rugby, du terrain synthétique rugby, de la pointe annexe rugby, du terrain synthétique football, du club house rugby et des vestiaires du Stade Municipal au profit de FACS Section Centrale 7 pour l'organis
23-10 Convention de prestation avec l'association " La Croix Rouge Française " pour une formation de premiers secours " le PSC1 " qui se tiendra à Orsay le dimanche 05 mars 2023
23-07 Convention de partenariat avec les associations A la Découverte du Plateau de Palaiseau (ADPP), Comité de défense des Sites et Rochrs d'escalade (CoSIRoc) et Mémoire de Lozère (MDL) pour la préservation et la mise en valeur du site de la carriè
23-06 Dépôt d'une demande de subventions auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance pour soutenir financièrement la phase 3 du dispositif de vidéo protection
23-04 Vente d'une Imprimante HP LASERJET COLOR 5550DTN dans le cadre d'une vente aux enchères sur le portail AGORASTORE
23-03 Attribution de l'accord-cadre 2022-14 Fourniture de produits et d'articles d'entretien, lot 2 : Consommables et articles d'entretien
23-02 Attribution de l'accord-cadre 2022-14 Fourniture de produits et d'articles d'entretien, lot 1 : Produits lessiviels et d'entretien
23-01 Autorisation de destruction de titres
22-246 Adoption de l'accord-cadre à bons de commande n°2022-16 relatif à l'acquiqition d'équipements infomatiques à destination des écoles - lot 2 : Acquisition d'équipements informatiques à destination des élèves
22-245 Adoption de l'accord-cadre à bons de commande n°2022-16 relatif à l'acquiqition d'équipements infomatiques à destination des écoles - lot 1 : Acquisition d'équipements informatiques à destination des enseignants
22-244 Adoption de l'accord-cadre à bons de commande n°2022-09 relatif à la fourniture et pose de clôtures, portails, portillons métalliques et brises-vues
22-243 Adoption du marché n°2022-17 relatif à la fourniture de vêtements de travail, d'équipements de protection individuelle et de chaussures pour le personnel de la Police Municipale
22-242 Adoption du marché n°2022-18 relatif à la capture, au ramassage, au transport des animaux errants et/ ou dangereux sur la voie publique, au ramassage des cadavres d'animaux sur la voir publique et à l'exploitation d'une fourrière animale
22-241 Adoption du marché n°2022-26D relatif à l'abonnement d'une solution logicielle nomade d'hygiène-traçabilité HACCP
22-240 Adoption du contrat 2022-30D relatif au transport et à l'accompagnement des personnes accueillies au sein de l'établissement d'accueil de jour LES CROCUS à Orsay
22-239 Convention de partenariat avec le Collectif Essonne Danse portant sur l'organisation du Festival Essonne Danse 2023
22-238 Avenant n°3 à la décision 11-165cde la régie PARKING CARTE VILLE auprès de la police municipale-Régie référencée: RR03 240
22-237 Adoption de l'avenant 1 au marché n°2021-14 relatif aux assurances incendie, accidents et risques divers - Lot 1 Assurance des dommages aux biens et risdques annexes de la commune d'Orsay et de son CCAS
22-236 Adoption du contrat n°2022-27D Assisstance à maîtrise d'ouvrage relative à une étude de faisabilité technique et financière pour la réorganisation de la restauration en liaison froide
 
 
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