Orientation et Parcoursup

Orientation : où se renseigner ?

Centre d’information et d’orientation (CIO) - Massy

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  • Lundi : de 09h00 à 12h30 de 13h30 à 17h00.
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  • Mercredi : de 09h00 à 17h00 : Journée continue.
  • Du Jeudi au Vendredi : de 09h00 à 12h30 de 13h30 à 17h00.

Pendant les congés scolaires, le CIO est ouvert du lundi au vendredi : 9h-12h30 / 13h30-17h, uniquement sur rendez-vous

ONISEP : Chaque mercredi après-midi, www.onisep.fr/Tchats organise une discussion sur l’orientation, ou vous pouvez poser des questions

CIDJ : Reste à votre écoute sur www.cidj.com  

Ou renseignez-vous auprès de votre établissement scolaire. Le personnel éducatif saura vous diriger et vous conseiller.

Inscription au lycée

Fiche pratique

Rupture conventionnelle

Vérifié le 23/12/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

La rupture conventionnelle permet à l'employeur et au salarié en CDI  de convenir d'un commun accord des conditions de rupture du contrat de travail qui les lie. La rupture conventionnelle peut être individuelle ou collective. La rupture conventionnelle doit préciser les conditions d'indemnisation du salarié suite à la rupture de son contrat. Une procédure légale fixe les démarches à respecter. Une convention de rupture doit être rédigée. Elle doit être obligatoirement validée par la DDETSPP.

La rupture conventionnelle est le seul mode de rupture du contrat de travail à l'amiable entre le salarié et l'employeur.

La rupture conventionnelle est ouverte au salarié employé uniquement en CDI.

Le dispositif ne s'applique pas aux salariés en CDD ou en contrat temporaire.

Critère indispensable : commun accord des parties

L'employeur et le salarié doivent convenir en commun d'une rupture conventionnelle du contrat de travail.

L'employeur ne peut pas imposer une rupture conventionnelle au salarié.

De même, le salarié ne peut pas l'imposer à l'employeur.

Cas d'interdiction de la rupture conventionnelle

L'employeur et le salarié ne peuvent pas convenir d'une rupture conventionnelle individuelle si elle est prise dans l'un des cas suivants :

  • Elle est conclue dans des conditions frauduleuses ou en l'absence d'accord conclu entre le salarié et l'employeur
  • Elle est proposée dans le cadre d'un accord collectif de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) ou d'un plan de sauvegarde de l'emploi (PSE)
  • Elle est proposée dans le cadre d'un accord collectif portant rupture conventionnelle collective
  • La procédure de rupture conventionnelle vise à contourner les garanties prévues pour le salarié en matière de licenciement économique

La rupture conventionnelle peut être annulée par le conseil de prud'hommes (CPH) si le salarié établit qu'elle a été signée alors que son consentement n'était pas libre.

Par exemple :

  • L'employeur a exercé des pressions pour inciter le salarié à choisir une rupture conventionnelle

Le salarié peut alors percevoir des indemnités prévues en cas de licenciement injustifié (sans cause réelle et sérieuse).

Oui.

Le ou les entretiens permettent de définir les conditions de la rupture (date d'effet de fin de contrat, montant de l'indemnité versée par l'employeur, préavis à effectuer ou non).

Ces conditions sont indispensables avant la rédaction de la convention de rupture.

Convocation à un (ou plusieurs) entretien(s)

Il s'agit de la 1re étape de la procédure : l'employeur et le salarié doivent se réunir à l'occasion d'au moins un entretien.

Les conditions de convocation à l'entretien sont librement fixées par le l'employeur et le salarié (date, heure, lieu).

Assistance du salarié

Lors de chaque entretien, le salarié peut se faire assister :

Le salarié doit alors en informer l'employeur avant l'entretien (par écrit ou oralement).

Assistance de l'employeur

Lors de chaque entretien, l'employeur peut se faire assister par l'une des personnes suivantes :

  • Personne de son choix appartenant au personnel de l'entreprise
  • Membre de son organisation syndicale d'employeurs (ou par un autre employeur relevant de la même branche, si l'entreprise emploie moins de 50 salariés)

Si l'employeur décide de se faire assister durant un entretien, il doit en informer le salarié avant l'entretien (par écrit ou oralement).

La convention de rupture conventionnelle individuelle fixe les conditions de la rupture du contrat de travail.

Les conditions sont librement définies par l'employeur et le salarié.

Contenu

La convention doit prévoir les conditions suivantes :

  • Date de rupture du contrat de travail, fixée au plus tôt au lendemain du jour de l'autorisation de l'inspecteur du travail
  • Montant de l'indemnité spécifique de rupture conventionnelle

Remise au salarié

L'employeur doit remettre un exemplaire de la convention au salarié.

Le salarié et l'employeur doivent signer la convention.

  À savoir

le non-respect de ces obligations permet au salarié d'obtenir l'annulation de la rupture conventionnelle et le versement des indemnités de licenciement injustifié (sans cause réelle et sérieuse). Le salarié doit saisir le conseil de prud'hommes (CPH).

L'employeur et le salarié disposent d'un droit de rétractation de 15 jours calendaires.

Le délai de rétractation débute le lendemain de la date de signature de la convention.

Lorsque le dernier jour du délai tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu'au 1er jour ouvrable suivant signature de la rupture.

Un simulateur permet de déterminer la date de fin du délai de rétractation :

Simulateur
Calculer le délai de rétractation possible pour une rupture conventionnelle

Accéder au simulateur  

Ministère chargé du travail

En l'absence de rétractation dans le délai prévu, la convention doit être adressée à la DDETSPP pour obtenir sa validation.

La procédure de validation de la convention varie selon que le salarié est protégé ou non.

L'employeur ou le salarié adresse une demande de validation de la convention de rupture en utilisant le téléservice TéléRC.

Service en ligne
Demande en ligne d'homologation d'une rupture conventionnelle (TéléRC)

Ne concerne pas la procédure applicable à un salarié protégé.

Accéder au service en ligne  

Ministère chargé du travail

Si l'employeur ou le salarié n'est pas en mesure d'utiliser le téléservice, la demande peut être effectuée par le dépôt d'un formulaire.

L'employeur ou le salarié renseigne alors le formulaire cerfa n°14598 de demande d’homologation de rupture conventionnelle et l'adresse à la Dreets.

La DDETSPP dispose d'un délai de 15 jours ouvrables, à partir du lendemain du jour ouvrable de la réception de la demande, pour vérifier la validité de la convention.

Si le dernier jour de ce délai tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu'au 1er jour ouvrable suivant.

Si la DDETSPP n'a pas répondu dans le délai de 15 jours, la convention est homologuée.

En cas de refus d'homologation, la DDETSPP doit motiver sa décision (notamment en cas de non respect d'une étape de la procédure ou de doute sur le libre consentement des parties).

  À savoir

tout recours concernant la convention, son homologation ou le refus d'homologation doit être présenté au conseil de prud'hommes dans les 12 mois suivant la date d'homologation de la convention.

La convention de rupture concernant un salarié protégé est soumise non pas à homologation, mais à autorisation de l'inspecteur du travail.

L'employeur doit remplir le formulaire suivant :

Formulaire
Demande d'autorisation d'une rupture conventionnelle d'un contrat de travail à durée indéterminée (CDI) d'un salarié protégé

Cerfa n° 14599*01

Accéder au formulaire (pdf - 235.3 KB)  

Ministère chargé du travail

La convention est ensuite adressée à la DDETSPP par l'employeur.

L'inspecteur du travail doit s'assurer de la liberté de consentement des parties (en vérifiant notamment qu'aucune pression n'a été exercée en lien avec le mandat du salarié protégé).

En l'absence de réponse de l'inspecteur du travail dans un délai de 2 mois, la demande d'autorisation est considérée comme rejetée.

  À savoir

tout recours (gracieux, hiérarchique ou contentieux) doit être présenté dans les 2 mois suivant la décision de l'inspecteur du travail.

Tant que le contrat n'est pas arrivé à sa fin, le salarié poursuit son activité dans les conditions habituelles.

Il peut prendre des congés payés durant cette période.

Quelle que soit son ancienneté, le salarié qui signe une rupture conventionnelle validée perçoit une indemnité spécifique de rupture conventionnelle à la fin de la rupture du contrat.

L'indemnité ne peut pas être inférieure à l'indemnité légale de licenciement.

Le calcul de l'indemnité spécifique varie en fonction de l'ancienneté et de la rémunération du salarié.

Le salarié peut estimer le montant de son indemnité en utilisant le simulateur de calcul de l'indemnité spécifique de rupture conventionnelle :

Simulateur
Calculer le montant de l'indemnité de rupture conventionnelle

Accéder au simulateur  

Ministère chargé du travail

La date de fin du contrat est prévue dans la convention de rupture.

Le salarié n'est pas obligé d'effectuer un préavis.

L'employeur doit remettre au salarié tous les documents suivants :

Le salarié perçoit l'indemnité de congés payés, s'il n'a pas pris tous les congés acquis à la date de rupture du contrat.

Si le contrat de travail prévoit une clause de non-concurrence, la contrepartie financière est due.

À la fin du contrat, le salarié a droit aux allocations chômage s'il remplit les conditions permettant d'en bénéficier.

La rupture conventionnelle dite collective ne peut pas être proposée par le salarié à son employeur.

Seul l'employeur peut avoir l'initiative de la négociation d'un accord de rupture conventionnelle collective.

La rupture conventionnelle collective ne peut être réalisée que dans le cadre d'un accord collectif d'entreprise.

 À noter

si un salarié protégé est concerné par un accord collectif de rupture conventionnelle, l'autorisation de l'inspection du travail est obligatoire. Si un médecin du travail est concerné par l'accord, l'autorisation de l'inspection du travail est également obligatoire, après avis du médecin inspecteur du travail.

Un accord commun entre l'employeur et chaque salarié est indispensable pour la mise en place d'une rupture conventionnelle collective.

Contenu de l'accord

L'accord collectif doit obligatoirement indiquer les éléments suivants :

  • Conditions d'information du comité social et économique (CSE)
  • Nombre maximal de départs envisagés, de suppressions d'emplois associées et durée de mise en œuvre de la rupture conventionnelle collective
  • Conditions que doit remplir le salarié pour en bénéficier
  • Conditions de présentation et d'examen des candidatures au départ des salariés
  • Critères de départage entre candidats au départ
  • Manières de calculer des indemnités de rupture garanties au salarié
  • Mesures d'accompagnement et reclassement externe des salariés sur des emplois équivalents
  • Clauses de suivi de l'accord

Remise au salarié

L'employeur doit remettre un exemplaire de la convention au salarié.

Le salarié et l'employeur doivent signer la convention.

Le salarié propose sa candidature à la rupture conventionnelle collective par écrit selon les conditions fixées par l'accord.

L'employeur et le salarié disposent d'un droit de rétractation de 15 jours calendaires.

Le délai de rétractation débute le lendemain de la date de signature de la convention.

Lorsque le dernier jour du délai tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu'au 1er jour ouvrable suivant signature de la rupture.

Un simulateur permet de déterminer la date de fin du délai de rétractation :

Simulateur
Calculer le délai de rétractation possible pour une rupture conventionnelle

Accéder au simulateur  

Ministère chargé du travail

L'employeur doit au préalable conclure un accord collectif au niveau de l'entreprise ou de l'établissement.

L'employeur transmet pour validation le contenu de l'accord à la DDETSPP via le portail PSE-RCC.

Service en ligne
Portail PSE-RCC (Plan de sauvegarde de l'emploi-Rupture conventionnelle collective)

Accéder au service en ligne  

Ministère chargé du travail

L'accord doit être validé par la DDETSPP.

L'absence de réponse de la DDETSPP suivant 15 jours calendaires après la réception du dossier vaut validation.

L'employeur doit alors transmettre une copie de la demande de validation, accompagnée de son accusé de réception par l'administration, au CSE et aux salariés signataires de l'accord.

Si la DDETSPP refuse de valider l'accord, l'employeur doit présenter un nouvel accord qui prend en compte les modifications demandées.

Tant que son contrat de travail n'est pas arrivé à sa fin, le salarié poursuit son activité dans les conditions habituelles.

Il peut prendre des congés payés durant cette période.

L'acceptation par l'employeur de la candidature du salarié dans le cadre de la rupture conventionnelle collective entraîne la rupture du contrat de travail d'un commun accord des parties.

Le salarié bénéficie alors d'une indemnité de rupture qui ne peut pas être inférieure à l'indemnité légale due en cas de licenciement pour motif économique.

Le calcul de l'indemnité spécifique varie en fonction de l'ancienneté et de la rémunération du salarié.

Le salarié peut estimer le montant de son indemnité en utilisant le simulateur de calcul de l'indemnité spécifique de rupture conventionnelle :

Simulateur
Calculer le montant de l'indemnité de rupture conventionnelle

Accéder au simulateur  

Ministère chargé du travail

Dans le cadre de la rupture conventionnelle collective, le salarié ne peut pas bénéficier du contrat de sécurisation professionnelle (CSP).

Le salarié ne bénéficie pas non plus de la priorité de réembauche qui existe dans le cadre d'un licenciement économique.

L'employeur reste libre d'embaucher si sa situation financière s'améliore.

Toutefois, l'employeur n'a aucune obligation de proposer un poste disponible au salarié qui a accepté une rupture conventionnelle collective.

La date de fin du contrat est prévue dans la convention de rupture.

L'employeur doit remettre au salarié tous les documents suivants :

Le salarié perçoit l'indemnité de congés payés, s'il n'a pas pris tous les congés acquis à la date de rupture du contrat.

Si le contrat de travail prévoit une clause de non-concurrence, la contrepartie financière est due.

À la fin du contrat, le salarié a droit aux allocations chômage s'il remplit les conditions permettant d'en bénéficier.

L'employeur et l'assistante maternelle ne peuvent pas conclure de rupture conventionnelle.

Pour en savoir plus

Inscriptions ParcourSup

3 phases

  • Phase d'inscription
    • Création de votre dossier – Formulation vos 10 vœux principaux et 10 autres pour les formations en apprentissage.
    • Finalisation de votre dossier.
  • Phase d'admission
    • Vous recevez les propositions d’admission, répondez à toutes en veillant à respecter les délais indiqués.Indiquez les vœux que vous souhaitez garder.Résultats du Baccalauréat.
    • Derniers jours pour accepter les propositions d’admissions reçues
  • Phase complémentaire
    • En l’absence de validation de votre part concernant les propositions que vous avez reçues, la phase complémentaire vous permet de valider 10 nouveaux vœux dans les formations ou il reste de la place.
    • Vous pouvez demander un accompagnement particulier à la CAES pour vous aider à trouver une formation qui répond à votre projet

Conseils pour créer votre dossier

  • Respecter les délais : attention la plateforme de Parcoursup n’acceptera aucun retard. Donc, n’hésitez pas à regarder régulièrement votre boite mail pour ne rien manquer ! Soyez vigilant !
  • Répartissez vos vœux :
    • Il s’agit de bien répartir ses vœux entre les filières sélectives (BTS, Prépa, BUT) et non sélectives (licence) pour être sûr de trouver une place si vous n’obtenez pas ce que vous désirez.
    • Utilisez l’apprentissage car vous pourrez faire 10 autres vœux, ce serez dommage de ne pas en profiter !
  • Visitez la plateforme de Parcoursup : vous y trouverez énormément d’aide concernant vos vœux, différents tutoriels, des rendez-vous d’information, des vidéos, un onglet concernant des questions diverses ainsi qu’une possibilité de dialoguer avec d’anciens étudiants et des professionnels.
  • Bien définir / bien expliquer votre projet professionnel et votre profil
    • avant toute chose, il est déconseiller de faire du copier/coller :
    • soyez vous-même et pour chaque vœu exprimé, ne refaite pas le même texte.
    • Insistez sur vos atouts : écrivez vos points forts concernant votre parcours scolaire, au lycée et également vos compétences acquises (jobs d’été, bénévolats, vos centres d’intérêt). La motivation avec la fiche avenir et la rubrique « activités et centres d’intérêt » sont deux items qui peuvent départager des étudiants quant à un vœu formulé.

Les formations en apprentissage

  • Elles vous permettent de vous former et travailler, en alternant périodes en centre de formation et en entreprise.
  • Près de 5 000 formations supérieures disponibles en apprentissage sur Parcoursup notamment en BTS, Mentions complémentaires et BUT etc...
  • Quelle est la condition pour suivre une formation en apprentissage ? Vous devez trouver un contrat d’apprentissage avec une entreprise.

Pour devenir apprenti, il faut être âgé de 16 à 29 ans au début du contrat d’apprentissage et être reconnu apte à l’exercice du métier lors de la visite médicale d’embauche.

Première démarche : rechercher une entreprise d'accueil

  • se présenter ou poser sa candidature dans des entreprises déjà connues ou repérées dans les annuaires
  • s'adresser aux CMA France (chambres de métiers et de l’artisanat), aux CCI France (Chambres de Commerce et d'Industrie, aux Chambres d'agriculture
  • s'adresser au CFA dans lequel on envisage de s'inscrire, qui peut apporter une aide efficace dans la recherche d'un employeur.

Deuxième démarche : rechercher un CFA dès les mois de février ou mars

  • s'informer auprès des CIO.
  • consulter le site des Directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités : https://dreets.gouv.fr/

Les classes prépas

Il existe plusieurs types d’établissements, en fonction de ce que l’on souhaite préparer. Les plus connues sont les CPGE, intégrées aux lycées publics ou privés sous contrat.

Elles sont de plusieurs types :

  • prépas littéraires (hypokhâgne et khâgne) qui donnent accès à l’ENS, aux IEP, aux écoles membres du concours BEL.
  • prépas scientifiques qui permettent de viser l’ENS, les grandes écoles d’ingénieurs post-prépa (Polytechnique, Mines, Ponts, Télécom, Ensam…)
  • prépas économiques et commerciales qui ouvrent les portes des grandes écoles de commerce post-prépa, souvent appelées les « parisiennes » (HEC, Essec, Edhec, ESCP…)
  • les classes prépas sont accessibles aux bacheliers, via le portail Parcoursup.

La sélection se fait sur dossier scolaire, rassemblant les bulletins de la classe de première et ceux du premier trimestre de terminale. Dans certains cas, il sera aussi nécessaire d’y intégrer un CV, une lettre de motivation, voire des lettres de recommandation de vos professeurs ou tuteurs de stage.

Le Bachelor Universitaires de Technologie (remplacement du DUT)

Il se fait sur une période de trois années en IUT

  • L’admission : La sélection se fait sur dossier avec un bac. Les candidatures en BUT sont gérées par la plateforme Parcoursup.

En plus du dossier de candidature comportant vos bulletins scolaires, il peut vous être demandé de passer des tests et/ou un entretien de motivation.

  • Le déroulement : Organisée sur 6 semestres, la formation menant au BUT s'inscrit dans le schéma européen LMD, ce qui favorise les passerelles avec les licences et inversement.

La formation alterne CM, TD et TP. Les étudiants bénéficient d'un soutien pédagogique et méthodologique important.

Les BUT sont définis par :

  • 24 mentions avec, pour chacune, des enseignements communs
  • un ou plusieurs parcours débutant généralement au 3e semestre (quelques-uns sont proposés dès la 1re année), avec, pour chacun, des enseignements spécifiques.

Le programme du bachelor universitaire de technologie propose :

  • un programme national, sur deux tiers du volume d'heures.
  • des adaptations locales, sur un tiers du volume d'heures.

Et après l’obtention du BUT ?

Avec un niveau bac +3, les titulaires de BUT auront davantage accès au marché du travail.

Les débouchés sont satisfaisants. Les conditions d'embauche sont plus favorables pour certaines spécialités, notamment industrielles et commerciales.