Réglement intérieur L'Orcéenne Nature

Réglement intérieur du Stade Nautique

Régie de recettes auprès du service financier pour les loyers des logements communaux. Nomination aux fonctions de régisseur titulaire de Madame Véronique GASSELIN et de Madame Marie-Stéphane PROQUEZ en qualité mandataire suppléante - Régie référencé

Régie de recettes auprès du service financier pour les loyers des logements communaux. Cessation d fonctions de Mme Sophie MARIE qualité de régisseur titulaire et de Mmes Maullaury SIMONET et Marie-Stéphane PROQUEZ en qualité mandataires suppléantes

Régie de recettes auprès de la police municipale: parking carte ville. Cessation de fonctions du régisseur titulaire Madame Marie-Ange PIEDALLU et des suppléants Messieurs Johan HAJNRIH et Arnaud DUPONT - Régie référenciée: RR03240

Régie d'avance auprès du service culturel. Cessation de fonctions de Mme Patricia MEUNIER en qualité de régisseur suppléant référencée: RA 03 229

Portant règlementation de la circulation de tous véhicules de plus de 3.5 tonnes Impasse de Verdun

Permis d'occupation temporaire du domaine public au n°22 rue de Lozère pour la pose d'un échafaudage

Permis d'occupation temporaire du domaine public au N°1avenue Saint-Jean de Beauregard, pour le dépôt d'une benne

Interdictions liées à l’usage du protoxyde d’azote au sein du stade nautiqu

Interdiction de l'utilisation du terrain engazonné honneur rugby du stade municipal

Interdiction de l'utilisation du terrain engazonné honneur rugby du stade André Laurent

Interdiction de l'utilisation du terrain engazonné honneur football et rugby du stade André Laurent

Interdiction de l'utilisation du terrain engazonné honneur football et rugby du stade André Laurent

Désignation des ùmembres de la commission " comité d'éthique realtif à la vidéoprotection"

Désignation des Présidents des bureaux de vote pour les élections européennes du 09 juin 2024

Désignation des Présidents des bureaux de vote pour les élections européennes du 09 juin 2024

Désignation des Présidents de bureaux de vote pour les élections législatives du 07 juillet 2024

Délégation de signature pour les arrêtés d'hospitalisation d'office à Philippe ESCANDE, 6ème adjoint au maire

Délégation de signature pour les arrêtés d'hospitalisation d'office à Monsieur Frédéric HENRIOT, 4ème adjoint au maire