Réglement intérieur L'Orcéenne Nature

Régie de recettes auprès du service financier pour les loyers des logements communaux. Nomination aux fonctions de régisseur titulaire de Madame Véronique GASSELIN et de Madame Marie-Stéphane PROQUEZ en qualité mandataire suppléante - Régie référencé

Régie de recettes auprès du service financier pour les loyers des logements communaux. Cessation d fonctions de Mme Sophie MARIE qualité de régisseur titulaire et de Mmes Maullaury SIMONET et Marie-Stéphane PROQUEZ en qualité mandataires suppléantes

Régie de recettes auprès de la police municipale: parking carte ville. Cessation de fonctions du régisseur titulaire Madame Marie-Ange PIEDALLU et des suppléants Messieurs Johan HAJNRIH et Arnaud DUPONT - Régie référenciée: RR03240

Portant règlementation de la circulation de tous véhicules de plus de 3.5 tonnes Impasse de Verdun

Permis d'occupation temporaire du domaine public au n°22 rue de Lozère pour la pose d'un échafaudage

Permis d'occupation temporaire du domaine public au N°1avenue Saint-Jean de Beauregard, pour le dépôt d'une benne

Interdictions liées à l’usage du protoxyde d’azote au sein du stade nautiqu

Interdiction de l'utilisation du terrain engazonné honneur rugby du stade municipal

Interdiction de l'utilisation du terrain engazonné honneur rugby du stade André Laurent

Interdiction de l'utilisation du terrain engazonné honneur football et rugby du stade André Laurent

Interdiction de l'utilisation du terrain engazonné honneur football et rugby du stade André Laurent

Désignation des ùmembres de la commission " comité d'éthique realtif à la vidéoprotection"

Délégation de signature pour les arrêtés d'hospitalisation d'office à Philippe ESCANDE, 6ème adjoint au maire

Délégation de signature pour les arrêtés d'hospitalisation d'office à Monsieur Frédéric HENRIOT, 4ème adjoint au maire

Délégation de signature pour les arrêtés d'hospitalisation d'office à Monsieur Didier MISSENARD, 2ème adjoint au maire

Délégation de signature pour les arrêtés d'hospitalisation d'office à Monsieur David SAUSSOL, 8ème adjoint au maire

Délégation de signature pour les arrêtés d'hospitalisation d'office à Madame Véronqie FRANCE-TARIF, 9ème adjointe au maire

Délégation de signature pour les arrêtés d'hospitalisation d'office à Madame Elisabeth DELAMOYE, 7ème adjoint au maire

Délégation de signature pour les arrêtés d'hospitalisation d'office à Madame Elisabeth CAUX, 5ème adjointe au maire